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    [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

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    [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par annebel le Mar 22 Sep 2009, 09:37

    Bonjour,
    Absente suite à une incursion sur les terres sarthoises de Tahiti (mairie de Saint Pierre de Chevillé), je met en application le remède pour peut-être enfin arriver à faire comme vous tous, donc à inclure des copies d'écran.
    Je vais pour cet essai vous montrer la différence d'un acte pris sur le site des archives et celui photographié dans la mairie.


    Et là en mairie on a la date et surtout la commune du décès



    Youpi .. j'ai réussi. Merci Jimbo et tahiti

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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Jacqueline le Mar 22 Sep 2009, 09:46

    Bravo Anne c'est parti ...
    Et oui se sont bien des registres différents donc ils peuvent être noté différemment. Dans le 56 j'ai retrouvé aux ADs deux actes de naissance (ou de décès, là je ne sais plus de suite) enregistré de façon totalement différente. Un est bien plus parlant que l'autre. Comme quoi même aux ADs il faut fouiller quelques fois


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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Tahiti le Mar 22 Sep 2009, 09:59

    Merci Anne.... Il ne nous reste plus qu'a le "bouger" dans les actes


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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par annebel le Mar 22 Sep 2009, 11:35

    Désolée de vous donner du travail, mais j'étais si contente d'avoir joints mes 2 actes que je n'ai pas réfléchi que leur place n'était pas ici.

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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Tahiti le Mar 22 Sep 2009, 11:47

    Non, non pas de soucis Anne, en plus je compte sur ceux qui ont la possibilité de le faire à ma place...


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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Invité le Mer 23 Sep 2009, 04:01

    Pour Annebel, si on regarde les 2 photos, on s'aperçoit que les 2 documents sont différents, l'un est une copie de l'autre. Il semblerait que celui des archives est une copie manuscrite, l'original celui de la mairie.
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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Jacqueline le Mer 23 Sep 2009, 10:10

    Y a pas de soucis Annebel, voilà message scindé et rangé


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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Cousins d'Edouard le Mer 23 Sep 2009, 12:48

    Bonjour Annebel,
    C'est normal d'avoir des complément en marie. En particulier les notations en marge des décès voire des mariages ou divorces. C'est une pratique fréquente et bien pratique.
    Pratique ? Pas toujours, !
    J'ai du régler un problème, il y a quelques années, d'une personnes dont l'identité avait été usurpée. L'usupatrice décéda. La caisse de retraite suspendit la pension à la vraie. Celle-ci, sur mon conseil , a été cherché en mairie un extrait d'acte de naissance. Manque de pot, il portait déjà la mention décédée.... Ce qui compliqua la chose.
    Ce serait long à raconter.
    C'est vrai, cela n'arrives pas tous les jours !
    Jean-Yves
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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par annebel le Mer 23 Sep 2009, 13:30

    Je reprends mon acte venant de la mairie. On sait que les Mormond ont photographié tous les registres entre 1960 et 1965 (je crois). On suppose que les AD ont fait le forcing pour récupérer la mémoire des communes (pardon mettre en sécurité tout ce qui appartenait aux communes) après 1965. Mon acte mairie porte la mention de décès en 1960. Donc tout ce que je supposais en début de mail semble faut. Qui a une idée pour ces deux interventions importante pour les généalogiste ?
    1 - Date des années de photocopie par les Mormond
    2 - Date de récupération par les AD de tous les documents communaux

    Anne

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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Invité le Mer 23 Sep 2009, 13:49

    Annebel,

    les registres de Saint Pierre de Chevillé ont été filmés sur 3 bobines de 35 milimètres en 1997, et c'est le département qui a été responsable de cette opération. Les Mormons eux ont fait les films et détiennent les copies de ces 3 films.

    http://www.familysearch.org/eng/library/fhlcatalog/supermainframeset.asp?display=titledetails&titleno=720230&disp=Registres+de+l%27%C3%A9tat+civil%20%20&columns=*,0,0
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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Cousins d'Edouard le Mer 23 Sep 2009, 13:55

    Bonjour,
    Pour les Mormons, c'est différent selon les départements. En fait, c'est une négociation entre l'église Mormone et les propriétaires des archives : départements ou villes. Donc, réponse variées. selon les départements.
    Pour les AD et communes, là aussi cela dépend. Certaines communes possèdent la totalité de leurs archives, d'autres depuis la Révolution etc. En fait, il y a deux documents d'archive, l'un destiné au département l'autre à la commune. IL se peut que les deux collections sont intactes et conservées de part et d'autres, comme il ^peut y avoir des trous etc..
    Donc réponses variées, là aussi.
    Cordialement
    Jean-Yves
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    curiosité actes différents

    Message par Bimbo7 le Mer 23 Sep 2009, 23:42

    Bonsoir,

    une question: ces deux actes ont été copiés dans une même Mairie mais par une main différente. Or les signatures apparaissent sur ces deux actes.
    Donc conclusion: Pourquoi deux écritures différentes alors qu'il ne devait y avoir qu'un seul secrétaire de Mairie ?? et qu'il aurait certainement rédigé les deux actes à la suite l'un de l'autre.
    Concernant la note marginale sur un seul acte celà veut dire que les AD ne font pas ce genre de chose et qu'il vaut mieux obtenir un acte en mairie qu'aux AD car il y a plus d'infos.
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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

    Message par Cousins d'Edouard le Jeu 24 Sep 2009, 00:54

    Bonjour,
    C'est normal. Il s'agit d'un acte d'état civil. Il est réalisé en même temps sur deux registres le même jour.Si vous vous êtes mariés, rappelez-vous, vous avez signé deux registres en même temps, vous n'êtes pas allé en marie pour signer l'un puis au département pour en signe un autre.
    Lorsque que les registre à archiver est achever, il est versé aux AD et l'autre est conservé en Mairie. Si vous décédé au 19éme sur votre commune de naissance, comme l'officier d'état civil possédé le registre qui reste en mairie, il effectue la note en marge. Ce qui n'est pas fait sur le registre qui est au AD ou bien si la naissance a été enregistré dans une mairie à 1.000Km.
    C'est pourquoi, il y a en effet plus d'infos en mairie, mais il y a une part de hasard.

    Secrétaire de Mairie est un grade de cadre pour les petites mairies. Il peut y avoir plusieurs agents dirigés par secrétaire de Mairie. Pour les communes plus importantes à partir fr 3.500 ou 5.000 h, je ne sais plus à cette heure, le secrétaire de mairie s'appelle directeur général des services ou DGS. Pour faire simple , c'est le directeur de la mairie dont le PDG est le maire.
    Ces agents et cadres sont "incompétents" en droit. C'est à dire qu'il ne sont pas habilités à signer un acte d'état civil. C'est le maire, qui est officier d'état civil qui seul peut le faire. Celui-ci peut déléguer cette fonction à des élus (c'est toujours le cas en fait, car le pauvre maire...). Mais les élus sont officier d'état civil par délégation du maire qui peut leur retirer cette responsabilité à tout moment. Les agents de l'état civil prépare les actes avant bien sûr.
    Voila en rapide
    Jean-Yves

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    Re: [Curiosité] Actes différents en fonction du registre

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