BSD-pour-Tous

Heredis, généalogie et histoire

Derniers sujets

» AD_45 moins rapides qu'un escargot !
par Cheron Aujourd'hui à 13:08

» Le fil d'Ariane 79
par Daniel-44 Aujourd'hui à 11:12

» Doublons
par lugancetre Aujourd'hui à 10:56

» Petite présentation
par sph Hier à 20:09

» La page humour - à lire sans modération 9
par Jean Louis GARRET Hier à 19:13

» copyright sur AD
par Daniel-44 Hier à 11:47

» FireFox 58.02 et les ouvertures de liens !
par Daniel-44 Hier à 10:39

» Onglet "Autres noms"
par François Lun 19 Fév 2018, 21:37

» Que signifie...
par jacques5 Lun 19 Fév 2018, 20:59

» hérédis sur androïd
par Daniel-44 Lun 19 Fév 2018, 18:59

» Nom d'un enfant abandonné
par jacques5 Lun 19 Fév 2018, 17:08

» Naturel, Reconnu, Légitimé
par Daniel-44 Lun 19 Fév 2018, 12:23

» Recherches de liens
par peyroutet47 Lun 19 Fév 2018, 11:38

» Supprimer certains onglets ?
par Cousins d'Edouard Lun 19 Fév 2018, 02:43

» Double date de naissance
par Cousins d'Edouard Lun 19 Fév 2018, 02:20

Tag moteur

http://bsd-pour-tous.purforum.com/forum.htm

    Les Maires et leurs Adjoints et l'écharpe tricolore !

    Partagez
    avatar
    Daniel-44
    Maitre Posteur
    Maitre Posteur

    Masculin Localisation : Du côté de la mer en 44
    Je travaille sous : 3 PC - Windows 10 Pro - Chrome
    Date d'inscription : 01/03/2017

    Les Maires et leurs Adjoints et l'écharpe tricolore !

    Message par Daniel-44 le Sam 10 Fév 2018, 17:16

    Allez pour info, comment reconnaitre à première vue, un(e) Maire, Parlementaire ou non, ou en fonction d'Officier d'état civil, en regardant le port de son écharpe tricolore scratch

    Mais bon c'est pas du 100 % car beaucoup font des erreurs eux-mêmes :

    avatar
    jacques5
    Habitué
    Habitué

    Masculin Age : 71
    Localisation : Né à Granville C.Insee 50218 — Habite à Fontaine l'Abbé C. Insee 27251
    Je travaille sous : HP ProBook 4740s Windows 8Pro © 2012 Intel(R) Corel(TM) i5-3230M CPU @ 2,60Hz 2,60Hz (RAM) 7,88Go utilisable Exploitation 64bits processeur x64 Anti virus KST + SC. J'ai abandonné Firefox pour utiliser Google Chrome qui ne me pose aucun problème.
    Date d'inscription : 28/01/2018

    Re: Les Maires et leurs Adjoints et l'écharpe tricolore !

    Message par jacques5 le Sam 10 Fév 2018, 17:47

    merci
    Voilà qui est et précis. Cette image est maintenant en bonne place avec les autres grâce à DANIEL et aussi grâce à l'enregistrement direct de FastStone Capture Youppi appl05
    avatar
    Daniel-44
    Maitre Posteur
    Maitre Posteur

    Masculin Localisation : Du côté de la mer en 44
    Je travaille sous : 3 PC - Windows 10 Pro - Chrome
    Date d'inscription : 01/03/2017

    Re: Les Maires et leurs Adjoints et l'écharpe tricolore !

    Message par Daniel-44 le Dim 11 Fév 2018, 10:26

    [quote="Daniel-44"]Allez pour info, comment reconnaitre à première vue, un(e) Maire, Parlementaire ou non, ou en fonction d'Officier d'état civil, en regardant le port de son écharpe tricolore. Mais bon c'est pas du 100 % car beaucoup font des erreurs eux-mêmes

    Mais je dois rectifier mes affirmations, car à une époque (j'ai enseigné ce droit dans un centre de formation régional pensant 10 ans) le port de l'écharpe était différencié pour bien séparer les pouvoirs.

    Ainsi, le Maire parlementaire (ou non) an tant que Maire, devait porter son écharpe sur son épaule droite et pendante vers la gauche, car il était élu de la Commune.

    Le Maire, son Adjoint, un conseiller Municipal, en tant qu'officier d'état civil, de droit ou par délégation, exerçaient cette fonction, comme un pouvoir déconcentré de l'état, il devaient porter l'écharpe autour de la ceinture. Lors d'un mariage ils représentaient l'état Français.

    Le Commissaire de Police qui fait les sommations d'usages devant une manifestation publique, porte également cette écharpe autour de la ceinture, comme signe d'autorité représentant l'état.

    Je ne parlerai pas du Maire (ou ses Adjoints) Officiers de Police Judiciaire, car leurs pouvoirs à ce titre sont devenus quasi nuls.

    Mais comme les Maires etc .. n'en faisaient qu'à leur tête, le décret de 2000 à institué une notion de choix dans le port de cette écharpe, mise à part le sens visible des couleurs, qui différencie les Maires simples et les parlementaires, faut pas mélanger les torchons et les serviettes tout de même ...... clinoeil

    Elu non parlementaire :



    L'Officier d'état civil (avec le choix) ou le Commissaire de Police :


    Contenu sponsorisé

    Re: Les Maires et leurs Adjoints et l'écharpe tricolore !

    Message par Contenu sponsorisé


      La date/heure actuelle est Mer 21 Fév 2018, 21:36