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    Reconnaissance ou adoption ?

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    Reconnaissance ou adoption ?

    Message par paady le Jeu 21 Mar 2013, 12:22

    Bonjour,

    Je viens de trouver un cas que je n’avais pas encore rencontré :

    La jeune Marie-Anne (la trentaine tout de même) donne naissance à une petite fille le 14 décembre 1916, née de père inconnu (ah bah, bravo…). La naissance est déclarée à la Mairie par la sage-femme et la petite est prénommée Marie-Anne (comme c’est original !).

    Le 13 janvier 1917, Marie-Anne (la mère) passe à la Mairie pour « reconnaitre » sa fille Marie-Anne (la petite).

    Le 19 janvier 1920, Marie-Anne (la mère) épouse le fringuant Pierre-Marie.

    Le même jour, dans un élan d’enthousiasme, Pierre-Marie et Marie-Anne (La mère) reconnaissent en vue de légitimation Marie-Anne (la petite).

    Au bilan, il a été établi :
    Un acte de naissance au nom de Marie-Anne Thomas
    Un acte de reconnaissance au nom de Marie-Anne Thomas
    Un acte de légitimation au nom de Marie-Anne Taboré

    Pourquoi la mère reconnait sa fille alors qu'un acte de naissance a été établi ?
    Pourquoi la mère reconnait-elle "une deuxième fois" sa fille au moment du mariage ?
    Comment gérez-vous le changement de nom ? (elle s’est appelée Thomas pendant 3 ans), la filiation (née de père inconnue et adoptée par la suite ?)

    Mes questions sont celles d’un néophyte, et j’avoue n’avoir aucune connaissance en droit civil….

    Merci de vos réponses

    Paady
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par Mandra le Jeu 21 Mar 2013, 13:04

    Il y a eu une période où non seulement ça n'était pas automatique mais surtout l'enfant non reconnu par la mère ne prenait pas le patronyme de la mère (le plus souvent on l'affublait de son dernier prénom).
    Même de nos jours la mère doit reconnaitre dans un cas similaire son enfant, mais je me pose la question: quid du patronyme de l'enfant si la mère ne fait pas de reconnaissance?
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par paady le Jeu 21 Mar 2013, 14:06

    Bonjour Mandra,

    Heureusement que je suis pas dans le cas d'un "non reconnaissance", je suis déjà assez contrit devant ma petite histoire.... clinoeil
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par Flo75 le Jeu 21 Mar 2013, 16:50

    Bonjour,

    Encore aujourd'hui, un enfant né hors mariage n'est par défaut l'enfant de ses parents, y compris de sa mère qui en a accouché, même si ceux-ci sont mentionnés sur l'acte de naissance.

    Si une mère ne reconnait pas l'enfant né hors mariage dont elle a accouché, elle n'a aucun droit sur lui.

    Certains ont peut-être découvert des reconnaissances tardives dans leurs recherches généalogiques, quelques jours avant le mariage de l'enfant en question ?
    C'est tout simplement que faute de le savoir, l'enfant n'avait pas été reconnu au moment de sa naissance. Arrivé en age de se marier, suivant son age, il a pu avoir besoin de leur autorisation pour se marier. L'officier d'état civil a dit aux parents qu'ils n'en avait pas le droit puisqu'ils ne l'avaient pas reconnu. Donc zou, une reconnaissance faite dans la foulée pour que le chérubin devenu grand puisse se marier.

    De nos jours, il est possible de reconnaitre son enfant né hors mariage avant même qu'il soit né. Ceci peut être bien utile, entre autre, pour que l'enfant à naitre pour qu'il puisse faire valoir ses droits en cas de décès du père avant que l'enfant soit effectivement né (enfant posthume).

    Bonne journée,
    Florence
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par François le Jeu 21 Mar 2013, 18:00

    Flo75 a écrit:De nos jours, il est possible de reconnaitre son enfant né hors mariage avant même qu'il soit né. Ceci peut être bien utile, entre autre, pour que l'enfant à naitre pour qu'il puisse faire valoir ses droits en cas de décès du père avant que l'enfant soit effectivement né (enfant posthume)
    Florence
    Le mariage étant passé de mode, beaucoup d'enfant sont nés hors mariage (ou avant) heureusement qu'on a assoupli les textes


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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par François le Jeu 21 Mar 2013, 18:11

    paady a écrit:


    1. Pourquoi la mère reconnait sa fille alors qu'un acte de naissance a été établi ?
    2. Pourquoi la mère reconnait-elle "une deuxième fois" sa fille au moment du mariage ?
    3. Comment gérez-vous le changement de nom ? (elle s’est appelée Thomas pendant 3 ans), la filiation (née de père inconnue et adoptée par la suite ?)

    1. Parfois lorsqu'un enfant nait hors mariage, la mère ne reconnait pas son enfant non plus et l'abandonne, dans ce cas elle ne figure pas sur l'acte de naissance. Mais souvent dans cette situation, reconnait l'enfant au bout de quelques jours (remords ? pressions de l'entourage?). J'ai déjà rencontré ce cas.
    2. Je pense que la démarche est surtout adressée au père
    3. On ne peut pas gérer deux noms sauf dans les variantes et ce n'est pas le cas. Pour ma part je mettrai le dernier nom (du père) et je mentionnerai cet épisode dans une note individuelle


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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par Mandra le Jeu 21 Mar 2013, 18:52

    J'ai mon arrière grand-mère qui bien que, pas abandonnée par sa mère, n'a pas été reconnue par celle-ci (faute à mon avis de connaitre la loi et aussi parce qu'elle n'est morte que quelques mois après la naissance de sa fille, elle n'avait alors que 19 ans).

    On l'a affublée de son dernier prénom en guise de nom de famille et ce d'autant plus que la famille était puissante dans le village et ne voulait pas se charger d'une bâtarde et voir "galvauder" son nom.
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par paady le Jeu 21 Mar 2013, 19:18

    merci de vos réponses.

    Je crois que nous avons tous des "histoires de famille" plus ou moins "pittoresques"....
    J'ai des enfants nés au XIVe, à peine sept mois après le mariage des parents. Enfants de l'amour, sans doute.... Embarassed

    Pour François,
    Je pense que je vais opter pour la solution de mettre le nom du père, puisqu'elle l'a sans doute conservé par la suite et, effectivement, mettre une note individuelle.

    Cependant, comme rien ne prouve qu'il est le géniteur de la petite Marie-Anne (née 3 ans plus tôt), je pense mettre un lien "adoption" à la date de la légitimation.

    Est ce que c'est la solution la plus "réaliste" ? louche
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par François le Jeu 21 Mar 2013, 20:35

    paady a écrit:
    Je pense que je vais opter pour la solution de mettre le nom du père, puisqu'elle l'a sans doute conservé par la suite et, effectivement, mettre une note individuelle.

    Cependant, comme rien ne prouve qu'il est le géniteur de la petite Marie-Anne (née 3 ans plus tôt), je pense mettre un lien "adoption" à la date de la légitimation.
    Rien ne prouve le contraire non plus
    On revient toujours à "maman c'est sûr, papa peut être"
    Il faut s'affranchir de ce raisonnement car cela est applicable tout le temps pour qui que ce soit même pour un enfant dit légitime (la mère pourrait avoir fauté et personne ne le sait). Après tout ce père, qu'il soit géniteur ou pas, a probablement bien mérité son titre de père

    Il ne s'agit pas d'une adoption qui dénie le fait que le père puisse être géniteur, pour ma part j'ai créé un évènement "reconnaissance", qui me semble le plus exact avec l'acte de reconnaissance en source. Il faut rester factuel


    Si dans généalogie, on trouve la racine "gêne", il n'y a rien de moins sûr.


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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par Flo75 le Jeu 21 Mar 2013, 21:17

    Bonsoir,

    Des statistiques sur la filiation génétique paternel des enfants qui avaient révélée qu'environ 10% des enfants né de parents mariés n'étaient pas les enfants génétiques du père. Cela se basait sur les groupes sanguins et les rhésus.

    Donc les "ce n'est peut être pas le père parce qu'il est né hors mariage" ;-)

    Ensuite, lors du mariage d'un couple, l'une des raisons de légitimer les enfants préalablement reconnus ou non permettait aux enfants en question d'hériter de ses parents au même titre que les enfants légitimes.

    Bonne soirée,
    Florence
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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

    Message par paady le Jeu 21 Mar 2013, 22:52

    François a écrit:
    Il ne s'agit pas d'une adoption qui dénie le fait que le père puisse être géniteur, pour ma part j'ai créé un évènement "reconnaissance", qui me semble le plus exact avec l'acte de reconnaissance en source. Il faut rester factuel

    Bien vu. Je vais faire cela. C'est la solution au regard des documents dont je dispose.
    Merci du tuyau !

    Flo75 a écrit:
    Des statistiques sur la filiation génétique paternel des enfants qui avaient révélée qu'environ 10% des enfants né de parents mariés n'étaient pas les enfants génétiques du père. Cela se basait sur les groupes sanguins et les rhésus.

    Donc les "ce n'est peut être pas le père parce qu'il est né hors mariage" ;-)

    Ensuite, lors du mariage d'un couple, l'une des raisons de légitimer les enfants préalablement reconnus ou non permettait aux enfants en question d'hériter de ses parents au même titre que les enfants légitimes.

    Heureusement qu'il n'y a pas les groupes sanguins sur les actes de naissance, on en finirait plus..... clinoeil

    Merci de vos réponses merci

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    Re: Reconnaissance ou adoption ?

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