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    archives n° d'immatriculation véhicules

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    archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par sylviec13 le Sam 01 Nov 2014, 15:34

    Bonjour à tous,
    Dans mes archives familiales j'ai retrouvé une photo de deux personnes que je ne connais pas, assises dans un champ avec un bébé. J'ai toutefois une piste qui pourrait m'aider à les identifier : elles sont assises devant une 4 CV dont le numéro d'immatriculation est bien lisible.
    Savez vous si tous les n° d'immatriculations sont archivés ? si oui où ? Cela me permettrait de mettre un nom sur le propriétaire qui est certainement le mr de la photo.....
    merci
    Sylvie

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Claudius le Sam 01 Nov 2014, 15:50

    Voir la préfecture du département ou la sous préfecture du coin ?...

    sylviec13
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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par sylviec13 le Sam 01 Nov 2014, 16:10

    Merci ! Je vais envoyer un mail à la préfecture 13 ; si j'ai une réponse j'en fais profiter le forum
    Cordialement
    Sylvie

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Jimbo le Sam 01 Nov 2014, 17:27

    Sans vouloir doucher votre optimisme, je doute que ce type d'information soit librement communicable. emo57

    Mais si c'est le cas, il sera intéressant de le savoir. 114

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Tahiti le Sam 01 Nov 2014, 17:29

    sylviec13 a écrit:Merci ! Je vais envoyer un mail à la préfecture 13 ; si j'ai une réponse j'en fais profiter le forum
    Cordialement
    Sylvie

    Avec grand plaisir, (Merci) surtout que personnellement, je ne me suis jamais posé la question avant ton intervention et que du coup maintenant la réponse m’intéresse aussi !


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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Jean Louis GARRET le Sam 01 Nov 2014, 19:36

    sylviec13 a écrit:Merci ! Je vais envoyer un mail à la préfecture 13 ; si j'ai une réponse j'en fais profiter le forum
    Cordialement
    Sylvie


    Bonsoir
    Il serait "étonnant" qu'une préfecture vous communique ce genre de renseignement.
    Seule une autorité officielle, Police, Justice et, sur demande écrite ( un blanc dans le langage ) y a accès ...

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par sylviec13 le Dim 02 Nov 2014, 16:19

    Jean Louis GARRET a écrit:
    sylviec13 a écrit:Merci ! Je vais envoyer un mail à la préfecture 13 ; si j'ai une réponse j'en fais profiter le forum
    Cordialement
    Sylvie


    Bonsoir
    Il serait "étonnant" qu'une préfecture vous communique ce genre de renseignement.
    Seule une autorité officielle, Police, Justice et, sur demande écrite ( un blanc dans le langage ) y a accès ...

    Oui j'y ai pensé aussi, mais comme l'immatriculation remonte à l'année 1962, il se pourrait que ....
    Soyons optimiste lol

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Tahiti le Dim 02 Nov 2014, 18:09

    Vu sur internet, et donc peut-être une piste :

    26 novembre 2013

    Versement d'archives

    La préfecture du Morbihan a versé en octobre dernier aux Archives départementales 947 registres de délivrance de cartes grises couvrant la période de 1934 à 1987.

    Ces registres concernent les voitures, les tracteurs et les camions. Référencés dans la sous-série 1917 W, ils contiennent différences informations à savoir le numéro et la date d'immatriculation, le nom et l'adresse du propriétaire, les caractéristiques de la voiture.



    La carte grise officiellement appelée le certificat d'immatriculation est un titre de police qui représente la carte d'identité d'un véhicule automobile. Outre les recherches administratives, ces registres permettront de faire l'histoire de l'automobile dans le Morbihan.


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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par sylviec13 le Dim 02 Nov 2014, 21:07

    Ce qui veut dire que ces info ne sont plus confidentielles et avec un peu de chance la préfecture des BdR a fait pareil Surprised
    A suivre et encore merci à tous

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par sylviec13 le Mer 12 Nov 2014, 17:13

    Bonjour,
    Comme promis, je vous tiens au courant de la suite de mes démarches. Vous verrez que c'est assez "courtelinesque".....

    Réponse de la Préfecture des BdR
    Nous sommes au regret de vous informer que nous ne pouvons pas donner suite à votre demande. En effet, le service des cartes grises n'est pas autorisé à communiquer à un tiers des informations concernant un propriétaire de véhicule.

    Cordialement.

    Préfecture des Bouches-du-Rhône


    Réponse des AD13
    ....Suite à votre courriel du 2 novembre, j'ai l'honneur de vous faire part des informations suivantes.
    Vous trouverez les registres de l'immatriculation des véhicules à moteur dites cartes grises sous les références 2SSUP (1825-1959) et 1368 (1928-1983).
    .....les registres n'ont pas été numérisés, il sera nécessaire de vous rendre en salle de lecture des archives départementales pour les consulter.....


    Voilà ! d'un côté les informations sont "top secret" de l'autres elles sont libres d'accès  geek

    Les références sont sûrement identiques dans toutes les AD.
    A bientôt
    Sylvie

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Tahiti le Mer 12 Nov 2014, 18:18

    Merci pour ce retour et donc l'info sur les Ad était donc bonne.


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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

    Message par Jean Louis GARRET le Mer 12 Nov 2014, 18:36

    Bonsoir
    Comme j'avais dit il eût été étonnant que la préfecture fournisse de tels renseignements....

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    Re: archives n° d'immatriculation véhicules

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